Bien que PRISMA Fondation d’investissement (ci-après «PRISMA») mette tout en œuvre pour contrôler minutieusement, au moment de leur publication, les informations figurant sur son site Internet, ni PRISMA ni ses éventuels partenaires ne peuvent garantir leur actualité, leur exhaustivité, leur exactitude ainsi que l’absence d’erreurs dans les informations, logiciels, documents et autres données communiqués ou mis à disposition.
PRISMA ne peut en aucun cas être tenue pour responsable d’éventuels dommages directs ou indirects et/ou de dommages ultérieurs résultant de l’utilisation des logiciels, informations, documents et/ou autres données figurant sur son site Internet ou de l’accès à un autre site Internet via un lien depuis le site Internet de PRISMA.
PRISMA ne peut en aucun cas garantir que les informations, logiciels, documents et autres données accessibles par le biais de son site Internet soient exempts de virus et/ou d’autres éléments malveillants.
PRISMA rejette toute responsabilité (y compris pour négligence) en cas de dommages immédiats ou ultérieurs résultant de l’accès aux différents éléments du site Internet et/ou de leur utilisation (de même que de l’impossibilité d’y accéder et/ou de les utiliser).
PRISMA ne contrôle pas le contenu des sites vers lesquels l’utilisateur peut être redirigé via un lien sur son propre site. Elle ne peut donc pas être tenue pour responsable de leur contenu. L’accès à un site Internet via celui de PRISMA s’effectue aux risques et périls de l’utilisateur.
L’ensemble du contenu du site Internet est protégé par le droit d’auteur. Toute modification du site Internet ou d’une partie de celui-ci est strictement interdite. La reproduction, la mise en lien et l’utilisation de tout ou partie du site Internet sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de PRISMA.
Si vous téléchargez des logiciels et/ou d’autres informations figurant sur le site Internet ou intervenez de quelle que manière que ce soit sur ces derniers, l’ensemble des droits y afférents restent la propriété de PRISMA.
Le téléchargement et/ou la copie de tout ou partie du site Internet, ou toute action similaire sur ce dernier, n’entraîne en aucun cas le transfert de droits relatifs au logiciel et/ou à d’autres éléments du site Internet. PRISMA reste titulaire de l’ensemble des droits (en particulier les droits d’auteur et sur les marques) relatifs aux différents éléments du site Internet, et fera tout ce qui est en son pouvoir pour faire valoir l’intégralité de ces droits.
Toutes les informations et données, leur utilisation ainsi que toute inscription sur le site Internet de PRISMA, de même que toute action ou négligence en lien avec le site Internet de PRISMA sont soumises exclusivement au droit suisse. Le for juridique exclusif pour tout litige en lien avec l’utilisation du site Internet de PRISMA et avec les présentes conditions générales est Morges (Suisse).
En cas d’évolution des bases légales ou de notre offre, les présentes dispositions pourront être modifiées. PRISMA se réserve le droit de modifier ou de compléter à tout moment et sans préavis les informations ou données fournies. La version française fait foi.